CPA Public Affairs
Novembre 2016
Nouvelles & mises à jour
L’Association canadienne du propane (ACP) se réjouit de la décision de la Commission de l’énergie de l’Ontario (CÉO) qui veillera à ce que les nouveaux clients, et non les clients existants, paient les coûts liés à l’expansion selon une structure tarifaire qui reflète ces coûts.
L’ACP a participé au processus de la CÉO, qui a débuté en décembre 2015, visant à établir des principes pour le recouvrement des coûts associés à l’expansion du réseau de gaz naturel.
La décision de la CÉO, qui a été publié le jeudi 17 novembre, garantit que le coût réel de l’approvisionnement énergétique est reflété dans la tarification. De plus, elle permet de s'assurer que les entreprises du secteur du propane continuent d'employer des travailleurs locaux dans toutes les collectivités de l'Ontario. Les entreprises de propane auraient pu être gravement touchées si des subventions avaient été accordées au GNL transporté par camion.
 
Les clients de Fortis BC, à Revelstoke, pourront continuer d’utiliser le propane dans l’avenir prévisible. Le fournisseur de services énergétique ne cherche plus à obtenir une approbation réglementaire pour convertir ses consommateurs de propane, situés à Revelstoke, au gaz naturel. Ils avaient entamé le processus en octobre 2014, lorsque les prix du propane étaient beaucoup plus élevés qu’ils le sont maintenant. Le prix du propane est près de 60 pourcent moins dispendieux qu’il l’était en 2014. Par contre, si les prix du propane venaient qu’à augmenter une fois de plus, la compagnie a indiqué qu’elle irait de l’avant avec la conversion de ses clients au gaz naturel puisque le plan du réseau de distribution et de la conversion des appareils est déjà en place. 
 
Les compagnies de propane peuvent jouer un rôle dans le nouveau programme incitatif d'économie d'énergie résidentielle du gouvernement de l’Ontario. Le gouvernement s’est engagé à verser 100 millions de dollars au programme, sur une période de trois ans, afin de venir aider près de 37 000 propriétaires à réaliser des économies en ce qui a trait à l’énergie.
  
Des vérificateurs de rendement énergétique indépendants, qui sont agréés et certifiés par Ressources naturelles Canada, gèrent le processus, y compris la pré-qualification des consommateurs, les vérifications du rendement énergétique, des tâches administratives et les demandes de paiement. Les travaux de rénovation admissibles comprennent le remplacement de chaudières ou de chauffe-eaux, et le programme est destiné à aider avec la modernisation d’appareils utilisant la source d’énergie déjà existante, comme le remplacement d’une chaudière au propane à faible efficacité avec une à haute efficacité énergétique. L’ACP étudie présentement certaines possibilités pour créer un programme de subvention pour le changement de combustible.
 
À la demande de l’ACP, Transports Canada a renouvelé le certificat d’équivalence SU 11577 (Renouvellement 4). Par conséquent, le certificat SH 11577 (Renouvellement 3) est révoqué et remplacé par le certificat ci-joint.

SU 11577 (Ren. 4)
Ce certificat d'équivalence autorise le transport direct par route de citernes non conformes à la partie 5 (Contenants) du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses. Les citernes contenant plus de 5 % de leur capacité volumétrique de UN1075, GAZ DE PÉTROLE LIQUÉFIÉS, classe 2.1 ou de UN1978, PROPANE, classe 2.1, sont permis d'être transportés à l'installation la plus proche du fournisseur de propane. Plusieurs de ces citernes nécessitent de l'entretien selon les nouvelles exigences de la norme CSA B51-F14 et ne peuvent pas être vidées de façon sécuritaire sur les sites des clients. Tous les certificats d’équivalence de l’ACP peuvent être trouvés sur le site Web de l’ACP.
 

La directive a été publiée dans le but d’éclaircir certaines exigences relatives aux personnes autorisées à effectuer des travaux réglementés sur des réservoirs de stockage de propane en vertu de la Safety Standards Act (SSA), le Gas Safety Regulation (GSR), le Power Engineers, Boiler, Pressure Vessel and Refrigeration Safety Regulation, et d’autres codes liés en vigueur.

La BCSA reconnait les programmes de formation offerts par l’Institut de formation du propane (IFP), la division de formation de l’ACP, pour répondre aux exigences de la BCSA. Pour obtenir de plus amples détails, cliquez sur le lien plus haut ou visitez le site Web de la BC Safety Authority.
 
Les modifications à la réglementation sur la sécurité gazière et l’adoption des nouveaux codes de sécurité de la BC Safety Authority (BSCA) sont entrées en vigueur le 1er novembre 2016. Elles remplacent les deux directives suivantes, qui ont été abrogées :
  1. Directive No: D-G5 091103 4 – Common Venting Systems For Category III OR IV Gas Appliances
    L’article 8.10.6 de la version 2015 du code B149.1 (en vigueur depuis le 1er novembre) a été révisé afin d’ajouter des conditions et des exigences en matière du système d’évacuation commun d’un appareil fonctionnant avec une pression positive. Cette révision a rendu la Directive No: D-G5 091103 4 redondante.

  2. Directive No: D-G5 090929 3 – Auto Propane Components and EN 67 Compliance
    Le IGAC Protocol No. 09-17 a été créé dans le but d’appuyé la version 2005 du code B149.5 afin de se conformer à la norme européenne EN 67. Cette norme a maintenant été remplacée par la norme UN R67, qui est maintenant reconnue dans l’annexe E de la version 2015 du code. Cette exigence est maintenant obligatoire en vertu de l’annexe E de la version 2015 du code B149.5 (en vigueur depuis le 1er novembre). Cette révision a rendu la Directive No: D-G5 090929 3 redondante.
 
Le 25 octobre dernier, la BCSA Safety Authority (BCSA) a publié la directive No.D-BP-2016-02: Propane Storage Tanks with a Maximum Allowable Working Pressure of 200 psig. Cette directive met en place les exigences qui doivent être respectées pour pouvoir continuer l’exploitation des réservoirs de stockage de propane qui ont été fabriqués avec une pression manométrique maximale de service de 200 psig (1380 kPa).
 
CN a partagé des conseils de sécurité et des mesures proactives que vous pouvez adopter pour vous préparer pour l’hiver : Se préparer pour l’hiver ensemble. La vidéo propose des mesures simples que vous pouvez prendre pour vous préparer pour l'hiver et quoi faire une fois que le temps plus froid arrive afin d’éviter les interruptions de service.
 
MaXfield Inc.
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Nouvelles de l'ACP
L’Association canadienne du propane a publié ses Conseils de sécurité pour la saison hivernale pour les utilisateurs de propane. La fiche d’information comprend une liste de mesures que peuvent adopter les consommateurs de propane, avant ou durant l’hiver, pour conserver de l’énergie et se préparer pour les températures plus froides. De plus, le document assure les consommateurs que l’industrie canadienne du propane continue de faire tout dans son pouvoir pour offrir un service fiable et abordable à ses clients, et encourage les consommateurs de communiquer avec leur détaillant de propane pour mettre leur plan hivernal en action.

L’ACP émettra également un communiqué de presse afin d’aviser le public de l’engagement de l’industrie à aider les familles à se préparer pour l’hiver. Le communiqué sera disponible sur le site Web de l’ACP : L’Association canadienne du propane aide les familles à rester au chaud et en sécurité cet hiver.
 
L’Association canadienne du propane est dans le processus de préparer une présentation qui sera soumise au ministère de l’Énergie de l’Ontario dans le cadre de son examen du Plan énergétique à long terme (PELT). Le PELT est un guide qui définit l’orientation de l’avenir énergétique de l’Ontario pour les 20 prochaines années, y compris le secteur des carburants.

L’ACP cherche présentement à obtenir les commentaires de ses membres afin d’aider avec l’élaboration de notre présentation. La présentation soulignera le rôle que joue le propane dans le mélange énergétique et comment le propane peut aider la province à atteindre ses futurs objectifs énergétiques, économiques et environnementaux.

Pour vous aider avec vos commentaires, on vous suggère de consulter le Guide discussion du PELT.  Ce document contient des questions importantes à considérer tout au long du guide, qui peuvent être trouvées sous les rubriques « Éléments de réflexion ». Encore plus d’information générale sur le PELT peut être trouvée ici.

Faites parvenir vos commentaires et vos idées pour la présentation de l’ACP à Peter Maddox, gestionnaire régional de l’Ontario, d’ici le mercredi 30 novembre. Si vous avez des questions ou aimeriez participer davantage dans l’élaboration de la présentation, n’hésitez pas à faire parvenir un courriel à Peter ou appelez-le directement au 416.903.8518.
 
En août, l’Association canadienne du propane a présenté un mémoire au gouvernement du Nouveau-Brunswick dans le cadre des efforts de la province à lutter contre les changements climatiques. Le mémoire soulignait des solutions contre les changements climatiques que le propane peut offrir au Nouveau-Brunswick en ce qui a trait au transport, à l’infrastructure publique, à l’énergie de secours et aux collectivités éloignées et rurales. L’ACP est heureuse d’annoncer que le comité a recommandé l’utilisation du propane comme une mesure d’atténuation, notamment pour :
  • Les émissions produites par le transport – Travailler avec l’industrie du fret et du camionnage afin d’améliorer l’efficacité énergétique du transport commercial et piloter un projet visant à utiliser des carburants de rechange, comme le propane, le gaz naturel et le biodiesel; et augmenter l’utilisation de véhicules alimentés au propane.
  • L’agriculture – Offrir des incitatifs financiers pour l’élaboration de plans de gestion agricole qui incluent le méthane et la gestion des engrais.
  • La technologie propre – Encourager la croissance et les emplois au sein des domaines de la technologie propre et offrir un accès au financement pour l’infrastructure était une principale recommandation.
Ces recommandations ne font qu’encourager l’ACP à collaborer davantage avec le gouvernement dans le but de faire inclure le propane dans l’ensemble du plan d’action contre les changements climatiques du Nouveau-Brunswick.
 
L’Association canadienne du propane est heureuse d’annoncer l’ajout d’une nouvelle catégorie de prix à son programme de prix de reconnaissance annuel. Le prix de formation de l’IFP souligne l’engagement et l’inspiration des meilleurs formateurs qui attiegnent un haut niveau d’excellence dans leurs salles de classe. Ce prix remplace le prix pour les services bénévoles. 

Le programme des prix de reconnaissance de l’ACP propose également le prix d’excellence pour l’ensemble des réalisations, qui vise à reconnaître les personnes qui ont contribué de façon considérable et continue à l’ACP, ainsi que la bourse d’études de l’ACP. La bourse d’études, qui est commanditée par l’International Association of Young Gassers, Inc., offre une aide financière aux bénéficiaires qui prévoient obtenir une carrière au sein de l’industrie du propane en poursuivant leurs études post-secondaires dans une école de formation professionnelle ou de métiers, un collège communautaire ou une université  au Canada et elle est accordée à la famille immédiate d’employés de compagnies qui sont membres de l’ACP. 

On encourage les membres à présenter une candidature au plus tard le 1er mars de chaque année. De plus amples détails au sujet du programme des prix de reconnaissance sont disponibles sur le site Web de l’ACP
 
Le membre de l’ACP, Joe Adams, agent principal chargé de la conformité de SLEEGERS Engineered Product Inc., a passé plus de 25 ans au service des comités techniques de la CSA. La CSA a reconnu Joe pour ses contributions lors de la dernière rencontre du comité technique CSA B51 – Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteries sous pression, qui a eu lieu à St. Andrews (Nouveau-Brunswick) en août. 
 
Joe continue d’être un participant actif au sein de plusieurs comités de la CSA et il occupe présentement les fonctions suivantes :
  • Membre votant du comité directeur stratégique sur les appareils de combustion
  • Membre associé du comité technique du code d’installation du gaz naturel et du propane
  • Vice-président du comité technique sur le stockage et la manipulation du propane
  • Président du comité technique sur l’auto-propane
  • Membre votant du comité technique sur le code sur les chaudières, les appareils et les tu yauteries sous pression
Félicitations Joe!
 
Les membres de l’Association canadienne du propane et l’Assistance d’intervention d’urgence du Canada peuvent s’attendre de recevoir leur lettre de renouvellement d’ici la fin novembre 2016. Nous tenons à remercier nos membres pour leur appui et investissement envers le succès et la croissance de l’industrie du propane. 

L’adhésion à l’ACP apporte plusieurs avantages, dont les services d’un organisme mandaté pour promouvoir et représenter les intérêts de l’industrie du propane sur toute question réglementaire et législative, l’usage d’outils de formation de service d’intervention d’urgence, et l’accès aux dernières informations et mises à jour de l’industrie, aux certificats d’équivalence, aux avantages offerts par nos partenaires d’affinité ainsi qu’à plusieurs occasions de réseautage. 

Nous avons hâte de travailler avec nos membres dans l’année à venir pour représenter l’industrie canadienne du propane. 
 
L’ACP tient à rappeler aux membres qu’ils peuvent recevoir un rabais de 200 $ sur leurs frais d’adhésion en référant un organisme ou un individu à l’ACP. Chaque compagnie membre a droit jusqu’à 400 $, soit deux références, par année. Pour plus de détails, communiquez avec James Daniels, gestionnaire des Services aux membres à jamesdaniels@propane.ca.
 
L’ACP est heureuse d’offrir à ses membres un nouveau logo mis à jour qui peut être utilisé dans leurs publications de commercialisation et de promotion.

Ce logo peut être affiché sur les sites web, les brochures, les publicités et tout autre matériel promotionnel des compagnies membres. Les versions française et anglaise du logo peuvent être téléchargées depuis Le réseau.
 
Nouvelles de l'Institut de formation du propane (IFP)
L’Institut de formation du propane a fait une mise à jour de son programme de formation 100-09 : Inspection visuelle des réservoirs de propane et des soupapes de sûreté (version 2.1). La mise à jour du programme a été officiellement reconnue par la BC Safety Authority comme étant conforme aux exigences relative à l’article 7.1.1 du code CSA B149.2 – Stockage et manipulation du propane. Par conséquent, les formateurs de l’IFP certifié qui offriront ce programme mis à jour émettront un certificat qui répond aux exigences aux attentes de formation des inspecteurs de réservoirs en C.-B. 

La version 2.1 du programme comprend un cahier d’exercices mis à jour avec une nouvelle présentation PowerPoint et guide de l’animateurs qui aidera les formateurs à présenter un programme cohérent et efficace afin de préparer les personnes à effectuer des inspections approfondies des réservoirs de propane et des soupapes de sûreté. 
 
Pour une liste des cours offerts par l'IFP, cliquez ici.  
 
Nouvelles de l'Assistance d'intervention d'urgence du Canada (AIUC)
Qu’arriverait-il si l’inimaginable se produisait aujourd’hui? Le pire de tous les cas. La raison pourquoi votre entreprise détient un plan d’intervention d’urgence. Est-ce que votre entreprise est prête? Déterminez l’état de préparation de votre entreprise en ce qui a trait à la mise en œuvre d’un plan d’intervention d’urgence (PIU). Inscrivez-vous au programme sur l’état de préparation du plan de l’AIUC (gratuit pour les participants du plan de l’AIUC). Ce programme est un nouvel outil visant à déterminer l’état de préparation de votre entreprise en vue d’une activation d’un PIU. 
 
Le programme sur l’état de préparation du plan de l’AIUC a été conçu pour :
  1. Améliorer votre capacité d’intervention et l’importance des PIU, ainsi que votre capacité, vos responsabilités et votre rôle et ceux de l’AIUC. 
  2. Déterminer l’état de préparation de votre entreprise par l’entremise d’un questionnaire d’évaluation.
  3. Offrir une formation sur mesure des PIU avec l’AIUC.
  4. Faire des suivis auprès des participants du plan par l’entremise de sondages.
Apprenez-en davantage au sujet du programme sur l’état de préparation du plan de l’AIUC en communiquant avec Don Merriam, directeur des opérations, GPL, ou visitez le www.erac.org
 
Restez branché à l’AIUC ! Inscrivez-vous afin de recevoir les dernières mises à jour de l’AIUC, le bulletin d’information trimestriel et plusieurs autres nouvelles d’actualités livrées directement dans votre boîte courriel. 
 
Bulletins & avis

Conférence COMHED 2017
23 au 27 janvier
 
Rapport des stocks de GPL conservés sous terre de l’Office national de l’énergie :
 
Diversco
NB Transit Inc.
Le Coin des Codes
Le Groupe CSA, chef de file mondial en matière d’élaboration de normes et en services de certification et d’évaluation de produits, offre une plateforme en ligne pour accéder à ses normes sur le transport des marchandises dangereuses (TMD). 
  • B339 – Bouteilles à gaz cylindriques et sphériques et tubes pour le transport des marchandises dangereuses
  • B340 – Sélection et utilisation de bouteilles à gaz cylindriques et sphériques, tubes et autres contenants pour le transport des marchandises dangereuses, classe 2
  • B341 – Récipients à pression UN et conteneurs à gaz à éléments multiples destinés au transport des marchandises dangereuses
  • B342 – Sélection et utilisation des récipients à pression UN et des conteneurs à gaz à éléments multiples pour le transport des marchandises dangereuses, classe 2
  • B620 – Citernes routières et citernes amovibles pour le transport des marchandises dangereuses
  • B621 – Sélection et utilisation des citernes routières, des citernes amovibles, des citernes compartimentées et des conteneurs pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9
  • B622 – Sélection et utilisation des citernes routières, des citernes routières à éléments multiples et des citernes amovibles pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 2
  • B625 – Citernes mobiles pour le transport des marchandises dangereuses
  • B626 – Citernes amovibles de spécification TC 44 
Les utilisateurs inscrits peuvent donc accéder au contenu complet par la plateforme des communautés d’intérêts. La plateforme comporte aussi un forum où les utilisateurs peuvent poser des questions et discuter des problèmes liés aux normes. Cette plateforme contient des liens menant à la boutique en ligne du Groupe CSA, où les utilisateurs peuvent acheter les documents relatifs aux normes.
 
Pour consultez les normes sur le TMD, vous n’avez qu’à vous inscrire sur le site Web du Groupe CSA et cliquez sur l’icône rouge intitulé « TDG STANDARDS View Access ». Une fois rendu dans cette section, vous pouvez consulter les documents en français en cliquant sur le lien « Accès en français ».
 
Nouveaux membres de l'ACP
L’Association canadienne du propane est heureuse de souhaiter la bienvenue aux nouveaux membres suivants :
  • Hanbay Inc.
  • Rising Star Resources Ltd.
  • Mount Bastion Oil & Gas Corp.
  • U-Haul International
  • Longshore Resources
  • Steel Reef Infrastructure Corp.
  • Tundra Energy Marketing Ltd.
 
Comités de l'ACP
Participez et faites-vous entendre! Les trois comités de l’ACP et les six comités régionaux ont toujours besoin de bénévoles.
 
Outfront Portable Solutions
Bergquist
 

 

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