Canadian Municipal Water eBulletin
 

Plan de gestion des produits chimiques : nouvel avis de demande d’information sur 1500 substances

Print Imprimer cet article | Envoyez à un collègue

Environnement Canada a communiqué une demande d’information sur une liste exhaustive de substances (environ 1500 substances chimiques et polymères) dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques. L’information demandée sera utilisée pour déterminer si certaines de ces substances sont ou peuvent devenir toxiques et si des mesures de contrôle ou règlementaires sont nécessaires.

L’avis s’applique à tous ceux qui fabriquent ou importent 100 kg de l’un ou l’autre des produits de la liste?; le moyen précis servant à déterminer cette quantité fait l’objet d’une description, car il peut varier si le produit fait partie d’un mélange. D’autres facteurs doivent également être pris en compte. L’information requise dépend surtout de la quantité fabriquée ou importée et de la destination finale du produit chimique, du produit fini, etc.

Les usines de filtration d’eau potable, les stations d’épuration des eaux usées et nos membres provenant du secteur privé manufacturier ou des experts-conseils sont susceptibles d’importer des produits compris dans la liste. Comme la liste est exhaustive, nous n’avons pas encore pu évaluer réellement les impacts potentiels. Si vous recevez des avis, nous vous encourageons fortement à nous informer, tout comme nous pouvons également indiquer aux autres quels sont les produits susceptibles d’être visés et assurer un suivi plus attentif sur toute mesure de gestion qui serait proposée.

L’avis, ainsi que les exigences en matière de rapport et la liste des substances, est disponible à la page suivante :

 

Retour à Association canadiennes des eaux potables et usées Bulletin électronique

Share Share on Facebook Share on Twitter Share on LinkedIn