Mise à jour de la Direction des relations internationales

 

par Dave Pelletier, FICA

Notre dernière mise à jour sur la Direction des relations internationales (DRI) dans l’(e)Bulletin remonte à septembre 2015 et il s’est passé beaucoup de choses depuis. Toutefois, grâce à l’article de Chris Fievoli, paru dans le numéro de décembre, sur les réunions de l’Association actuarielle internationale (AAI) tenues en octobre à Vancouver et à l’article de Robert Berendsen, paru dans le numéro de février, qui traite des nouvelles normes internationales sur le capital applicables aux groupes d’assurance actifs à l’échelle internationale ainsi que des normes connexes de l’AAI, les lecteurs ont pu se tenir au courant de l’activité sur la scène internationale. Dans le présent numéro, Chris Fievoli fait le point sur deux sujets importants qui ont été abordés au cours des réunions récentes de l’AAI tenues à Saint-Pétersbourg, en Russie. Les Rehbeli décrit également l’état actuel de la Norme internationale d’information financière (IFRS) proposée sur les contrats d’assurance et traite du rôle que notre Commission des normes comptables internationales (assurance) remplit en faisant part de son point de vue à ce sujet à l’International Accounting Standards Board (IASB) et à l’AAI et en aidant les actuaires canadiens à se préparer à l’instauration de cette norme.

Je ne répéterai donc pas dans mon article les propos que l’on trouve ailleurs dans le présent numéro, j’aborderai plutôt d’autres aspects des activités que nous menons au niveau international. Donc, qu’avons‑nous fait d’autre?

Exercer une influence sur l’élaboration des politiques

L’un des objectifs de l’ICA est d’exercer une influence sur l’élaboration des politiques qui abordent des sujets relevant de notre expertise. Dans le cas de la DRI, cela se traduit par la présentation de points de vue et la participation, dans la mesure du possible, aux travaux de divers organismes internationaux (AAI, IASB, Association internationale des contrôleurs d’assurance (AICA), International Organization of Pension Supervisors (IOPS), International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB), Association internationale de la sécurité sociale (AISS) et d’autres à l’occasion) qui élaborent des modèles de normes, des lignes directrices, de la réglementation ou d’autre matériel ayant de la pertinence pour notre travail en tant qu’actuaires au Canada et ailleurs dans le monde.

Trois de nos commissions (la Commission sur les normes comptables internationales (assurance), la Commission sur la réglementation internationale en assurance et la Commission sur les normes internationales en matière de pensions et d’avantages sociaux) jouent des rôles de premier plan en surveillant les développements internationaux et en réagissant en conséquence. Au cours de la dernière année, nous avons collectivement présenté six mémoires en réponse à des consultations internationales. Nous avons également appuyé le mémoire de la Direction de l’admissibilité et de la formation présenté à l’AAI sur une proposition de programme d’études international. Nous sommes toujours très actifs également au sein de l’AAI. En effet, au moins 15 membres de l’ICA participent aux comités et aux groupes de travail de l’AAI, dont plusieurs occupent des postes de dirigeant. Nous en discutons plus longuement ci-dessous.

Congrès international des actuaires (CIA) de 2026

 

Alors que c’est seulement en 2019 que le Comité international olympique dévoilera le nom de la ville qui accueillera les Jeux olympiques d’hiver de 2026, l’AAI est plus rapide et se propose d’annoncer plus tard cette année l’endroit où se tiendra le Congrès international des actuaires de 2026! Vers la fin de l’an dernier, le Conseil d’administration de l’ICA a approuvé la recommandation de la DRI de présenter un dossier de candidature pour accueillir ce congrès à Vancouver. Bob McKay a piloté notre projet avec dynamisme. Le projet comprenait une vaste étude de faisabilité, un dossier de candidature attrayant et convaincant ainsi qu’une présentation au Comité exécutif de l’AAI à Saint-Pétersbourg par le président de notre commission organisatrice proposée, Jason Vary, le président de notre commission scientifique proposée, Alexis Gerbeau, le président Rob Stapleford et le directeur général Michel Simard. Toutefois, nous faisons face à une rude concurrence.

Notre mandat

Compte tenu de nos débuts particuliers, il n’y a rien d’étonnant au fait que nous ayons ressenti durant l’année le besoin de modifier le mandat de la DRI et de quelques-unes de nos commissions. Dans son article ce mois-ci dans l'(e)Bulletin, Les Rehbeli décrit le rôle élargi que remplira maintenant la Commission sur les normes comptables internationales (assurance). Par ailleurs, le mandat proposé initialement pour la DRI n’était pas vraiment le reflet de ce que nous faisons ni de ce que le Conseil d’administration attend de nous. Ce dernier a donc approuvé un nouveau mandat pour nous à sa réunion du mois de mars.

Le changement le plus important est peut‑être l’ajout de cette tâche : « Élaborer et faire respecter de façon active une stratégie internationale pour l’ICA, dans le but de la soumettre au Conseil d’administration à des fins d’approbation. » Pour commencer à remplir cette partie de son mandat, la DRI a créé un groupe de travail présidé par Jacques Tremblay et chargé d’élaborer une stratégie internationale pour l’ICA. Le groupe de travail s’est mis à l’œuvre en définissant d’abord quels devraient être les objectifs de l’ICA sur la scène internationale et pourquoi.

Nous prenons également des moyens pour améliorer nos communications au sein de l’ICA sur les développements au niveau international. Le rôle élargi de la Commission sur les normes comptables internationales (assurance) en est un aspect, mais nous établissons également des rôles de représentants officiels entre la DRI et la Direction de la pratique actuarielle (DPA) et entre certaines de nos commissions et celles de la DPA.

Occasions

La DRI est également chargée de veiller à ce que l’ICA participe de façon efficace aux activités de l’AAI. Elle s’occupe en effet de nommer des délégués chevronnés de l’ICA aux différents comités de l’AAI auxquels toutes les associations ont le droit de nommer un délégué, et de nommer des membres de l’ICA à des postes de dirigeant au sein de l’AAI ainsi qu’à des postes au sein de comités importants « à composition limitée ». Conformément à notre politique, nous devons non seulement annoncer ces postes quand ils s’ouvrent, mais assurer également une rotation en temps voulu de leurs titulaires de façon à renouveler continuellement les participants qui représentent l’ICA.

L’an dernier, nous avons annoncé 13 postes à combler au sein des comités et des groupes de travail de l’AAI, en particulier pour les nouveaux groupes de travail sur le secteur bancaire et sur les mégadonnées et pour le nouveau comité sur l’assurance générale. Les membres de l’ICA qui l’ont représenté dans le passé au sein de l’AAI estiment que les interactions avec leurs collègues internationaux ont été très intéressantes et très enrichissantes. Plus tard cette année, nous serons en mesure d’annoncer d’autres postes et nous comptons sur vous pour répondre en grand nombre.

Dave Pelletier, FICA, est le président de la Direction des relations internationales.

Canadian Institute of Actuaries/Institut canadien des actuaires
http://www.cia-ica.ca/