Les étapes qui ont mené à la création des conditions d’utilisation du serveur de liste de discussion


par Marc Tardif, FICA

Avant l’année 2014, la Politique relative aux serveurs de listes de discussion n’avait fait l’objet d’aucune révision depuis 2006, année à laquelle des bénévoles avaient rédigé quelques modifications tenant compte du contexte des communications du temps.

Deux événements nous ont contraints à réviser la politique en 2014. Il y a d’abord eu un rapport du Groupe de travail sur les politiques de l’ICA, présidé par Simon Curtis, au début de 2013. Le groupe avait reçu le mandat de réviser toutes les politiques de l’ICA afin de s’assurer qu’elles étaient adéquates, nécessaires et actuelles. Le groupe de travail a soumis la Politique relative aux serveurs de liste de discussion à la Direction des services aux membres (DSM) aux fins d’examen et de mesure à prendre.

Le deuxième événement fut une note de suivi adressée au président de la DSM en septembre 2013. Dans cette note, on mentionnait que, dans sa forme courante, le document portant sur les serveurs de liste ne constituait pas une politique en soi. Le groupe de travail a recommandé que le document soit modifié et conservé à titre de politique ou qu’il soit intégré aux Règles de déontologie ou aux Statuts administratifs.

La DSM, que je présidais à ce moment, a mis sur pied un groupe de travail formé des membres de l’ICA Frank Grossman, Marc-André Belzil et Claire Bilodeau, auquel elle a confié le mandat de réviser toutes les politiques qui leur étaient assignées. La Politique relative aux serveurs de liste de discussion a été examinée en tout dernier lieu, la mise à jour d’autres politiques étant alors plus urgente. Les Dandridge, directeur, communications et affaires publiques de l’ICA, a assuré un soutien aux travaux du groupe.

Le groupe de travail a amorcé l’examen de la politique relative aux serveurs de liste en se concentrant sur les commentaires selon lesquels la forme du document ne correspondait pas à celle des politiques de l’ICA, mais constituait plutôt une liste de règles.

Le groupe a déterminé qu’il n’était pas pertinent d’intégrer aux Règles de déontologie les règles régissant la conduite des abonnés d’un serveur de liste (bien que les Règles de déontologie aient servi de toile de fond à de nombreuses discussions du groupe). Le groupe de travail était également d’avis qu’il ne serait pas approprié de mettre en œuvre le processus complexe de modification des Statuts administratifs pour le simple motif de créer un environnement électronique favorisant la communication entre professionnels.

À l’issue de ses discussions, le groupe a convenu que, aux fins de la création d’un environnement où tous les membres se sentiraient à l’aise de discuter de leurs idées en toute convivialité, la solution qui consiste à transformer la politique en conditions d’utilisation résoudrait les problèmes soulevés par le groupe de travail et favoriserait des échanges plus éclairés et moins enflammés sur le serveur de liste.

Bon nombre d’éléments de l’ancienne politique ont été conservés, mais les principales modifications suivantes ont été apportées :

Une fois satisfait de son document, le groupe de travail l’a acheminé à la DSM aux fins de discussion et d’approbation, laquelle a été accordée le 22 octobre 2014 à la suite du vote des membres de la DSM.

Marc Tardif, FICA, est le représentant du Conseil d’administration auprès de la Direction des services aux membres.

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