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Groupe de travail sur la gouvernance

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par Anne Vincent, FICA

Les organismes sans but lucratif tels que l'ICA dépendent d'un conseil d'administration bénévole pour établir leur orientation et pour les guider dans la réalisation de leur mission et de leurs objectifs, et rendre des comptes à tout un éventail de parties intéressées, notamment leurs membres, leurs donateurs, leurs bailleurs de fonds, leurs clients et le grand public. La gouvernance efficace des ces organisations favorise sans contredit l'intérêt public.

La gouvernance est un processus par lequel on assure un leadership stratégique en établissant une orientation, en prenant des décisions, en supervisant et en surveillant le rendement organisationnel et en assurant la reddition de comptes.

Le modèle de gouvernance de l'ICA a été revu et actualisé de temps à autre. La dernière grande révision a eu lieu en 2000, alors que la structure actuelle du Conseil d'administration et des directions a été mise en place. En 2010, dans le cadre de ses fonctions de surveillance, le Conseil d'administration a créé un groupe de travail chargé de repérer les améliorations potentielles au modèle et aux pratiques de gouvernance. Avec le concours d'un consultant, le groupe de travail a examiné les éléments du modèle, notamment la structure, la composition, les pratiques et l'autorité décisionnelle du Conseil d'administration.

Le groupe de travail en est arrivé à la conclusion que le modèle et les pratiques de gouvernance étaient efficaces, mais susceptibles d'amélioration. Il a remis au Conseil d'administration un rapport résumant ses recommandations, lesquelles visaient à améliorer les pratiques exemplaires de l'Institut en matière de gouvernance. Vous trouverez ci-dessous un aperçu des mesures prises par le Conseil d'administration pour mettre en œuvre quelques-unes de ces recommandations.

Structure et composition du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration a mis sur pied une Commission sur la gestion des risques chargée de l'assister dans sa fonction de gouvernance en recommandant et en maintenant un cadre de gestion des risques pour l'ICA. Cette mesure contribuera, grâce à la gestion des principaux risques, à guider l'orientation stratégique du Conseil d'administration et les activités courantes de l'ICA.

Le Conseil d'administration a également entrepris les démarches nécessaires pour modifier les Statuts administratifs de manière à ce que lui soit accordé le pouvoir de démettre un de ses membres de ses fonctions dans des circonstances exceptionnelles. Des précisions vous seront communiquées au cours des semaines à venir.

Pratiques du Conseil d'administration

Plusieurs pratiques du Conseil d'administration ont subi des modifications :

  • Une politique relative à la participation d'observateurs et d'invités aux réunions du Conseil d'administration a été adoptée plus tôt cette année (voir ici);
  • Un code de conduite des membres du Conseil d'administration est en cours de rédaction et devrait être complété cette année;
  • On tient à la fin de chaque réunion du Conseil d'administration une séance à huis-clos à laquelle participent uniquement les membres élus de celui-ci;
  • La durée de la séance d'orientation du Conseil d'administration, qui a lieu une fois l'an, est passée d'une heure à trois heures, et la trousse d'orientation fournie aux membres du Conseil comprend dorénavant le plan stratégique de l'ICA, le plan opérationnel annuel et un résumé des questions stratégiques auxquelles l'organisation fera face dans la prochaine année et au-delà.
  • On a créé un mécanisme d'auto-évaluation afin de mesurer le rendement à chaque réunion du Conseil d'administration et à la fin de chaque année.

On peut accéder au rapport complet du Groupe de travail sur la gouvernance en cliquant ici.

Cet article a été préparé par le Groupe de travail sur la gouvernance. Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet du texte ci-dessus, n'hésitez pas à communiquer avec l'un ou l'autre des membres dont le nom figure sur la liste sur le site Web de l'ICA.

 

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