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Le point sur le Conseil et les directions

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Conseil

Micheline Dionne a été nommée présidente de la Commission des relations internationales, avec date d'entrée en vigueur immédiate. Mike Lombardi a été nommé membre de la commission.

Bob McKay a été nommé représentant de l'ICA auprès du Comité sur l'aide et la consultation de l'Association Actuarielle Internationale, avec date d'entrée en vigueur en octobre 2011.

John Dark a été nommé membre de la Commission de finance, avec date d'entrée en vigueur le 1er juillet 2011.

Bill Solomon a été nommé membre du Groupe de travail sur l'examen des régimes de retraite, avec date d'entrée en vigueur le 1er juillet 2011.

Christopher Townsend a été nommé agent de liaison de l'ICA auprès de la Casualty Actuarial Society, avec date d'entrée en vigueur le 1er juillet 2011.

Dave Dickson (président), Jason Vary (vice-président), Stephen Bonnar, Trevor Cartlidge, Alana Farrell, Angelita Graham, John Have, Jim Lewis, Anne Vincent, Neville Henderson, Paul Winokur et Jim Christie (ex officio) ont été nommés pour constituer la Direction de l'admissibilité et de la formation pour 2011–2012, avec date d'entrée en vigueur le 1er juillet 2011.

Marc-André Melançon a été nommé président de la Direction des services aux membres, avec date d'entrée en vigueur le 1er juillet 2011.

Phil Rivard (président), Alan Exley, Jacqueline Friedland, Derek Gerard, Jacques Lafrance, Bruce Langstroth, Richard Larouche, Dale Mathews, Daniel Pellerin, Hélène Pouliot, Les Rehbeli et Lesley Thomson ont été nommés pour constituer la Direction de la pratique actuarielle pour 2011–2012, avec date d'entrée en vigueur le 1er juillet 2011.

William Weiland (président), Wayne Berney (vice-président), Douglas Brooks, Stephen Butterfield, Micheline Dionne (ex officio), Stephen Eadie, Luc Farmer, Normand Gendron, Ian Karp, Danielle Lamarche, Claude Lockhead, Bonnie Lysyk, Liam McFarlane, Jim Murta et John Tarrel ont été nommés pour constituer la Commission de déontologie pour 2011–2012, avec date d'entrée en vigueur le 1er juillet 2011. William Weiland a ultérieurement laissé la commission et Wayne Berney a été nommé à la présidence, ces deux dates d'entrée en vigueur fixées au 14 juillet 2011. Dave Dickson et Bob Howard ont été nommés membres de la commission ultérieurement, avec date d'entrée en vigueur rétroactive fixée au 1er juillet 2011.

J. Edward (Ted) Nixon (président), Martin J. K. Brown, David Congram, Gilles Dufresne, Brian FitzGerald, Neville S. Henderson, C. S. (Kit) Moore, Daniel E. Murphy, James G. Paterson, Philip J. Pothier, Allan H. Shapira, David A. Short, William Solomon, Monique Tremblay et Nancy A. Yake ont été nommés pour constituer le tribunal disciplinaire pour 2011–2012, avec date d'entrée en vigueur le 1er juillet 2011.

Le Groupe de travail sur les Normes internationales d'information financière (IFRS) 4 phase 2 (assurance) a été dissout avec remerciements.

Le Groupe de travail sur l'état de préparation des Normes internationales d'information financière (IFRS) a été créé avec le mandat de coordonner les efforts de la Direction de la pratique actuarielle, du Conseil des normes actuarielles et de la Commission des relations internationales, et ce jusqu'au 1er janvier 2014. Le groupe de travail est formé du président sortant à titre de président, du président à titre de vice-président et du président désigné, du président du Conseil des normes actuarielles, du président de la Commission des relations internationales, du président du Groupe de travail sur les normes comptables internationales et les normes actuarielles (assurance) – ou son entité subséquente – et du président du Groupe de travail sur les normes internationales en matière de pensions et d'avantages sociaux – ou son entité subséquente – à titre de membres, avec date d'entrée en vigueur le 1er juillet 2011.

Direction des services aux membres

La Sous-commission de recherche en assurances IARD, une sous-commission de la Commission de recherche, a été créée avec le mandat suivant : « Cette sous-commission a la responsabilité, mais non pas la responsabilité exclusive, d'identifier les besoins en matière de projets de recherche ainsi qu'en matière d'études d'expérience et autres études dans l'intérêt des membres du domaine des assurances IARD de l'ICA et(ou) du public canadien; les sujets identifiés revêtiront une utilité probable dans l'élaboration de recommandations par l'ICA en matière de politique publique. » Marc-Olivier Faulkner a été nommé président de la sous-commission et membre de la Commission de recherche, avec date d'entrée en vigueur immédiate pour ces deux mandats.

Kim Young a été nommé président de la Sous-commission sur l'expérience dans les régimes de retraite de la Commission de recherche et membre de la Commission de recherche, avec date d'entrée en vigueur immédiate pour ces deux mandats.

Stephen W. I. Cheng a été nommé président de la Commission sur les communications, avec date d'entrée en vigueur immédiate.

À titre d'information seulement :

Frank Grossman a démissionné de la présidence de la Commission sur les communications, avec date d'entrée en vigueur immédiate.

Gavin Benjamin a démissionné de la présidence de la Sous-commission sur l'expérience dans les régimes de retraite de la Commission de recherche et de son poste de membre de la Commission de recherche, avec date d'entrée en vigueur immédiate pour ces deux mandats. Jason Wiebe a également démissionné de la Commission de recherche, avec date d'entrée en vigueur immédiate.

Direction de la pratique actuarielle

Sylvain St-Georges a été nommé représentant réglementaire auprès de la Commission sur les rapports financiers des compagnies d'assurance-vie. Stéphane Santerre, Mario Robitaille et Stéphane Lévesque ont été nommés membres de la commission.

Dylan Moser, Jim Cole et Dani Goraichy ont été nommés membres de la Commission sur les rapports financiers des régimes de retraite.

Eric Fontaine et Paul Tytarenko (non membre de l'ICA) ont été nommés membres de la Commission de pratique d'investissement.

Glenalan Cameron, Leonard Pressey, Pascal Verrette, Kelly Levy et Andrea Sherry ont été nommés membres de la Commission sur la gestion des risques et le capital requis.

Cindy Forbes a été nommée présidente de la Commission sur l'actuaire désigné/responsable de l'évaluation.

Wendy Achoy, Sébastien Cliche, Martin Cyrenne, Douglas Isaac (non membre de l'ICA), Uros Karadzic, Melissa Kirshenbaum, Geoffrey Melbourne, Boris Pavlin (non membre de l'ICA), Marlene Puffer (non membre de l'ICA), Martin Raymond, Guillaume Turcotte et David Walsh ont été nommés au Groupe de travail sur les taux d'actualisation applicables à la comptabilisation des prestations de retraite et postérieures à la retraite. Le mandat du groupe de travail a été confirmé comme suit :

Les normes comptables canadiennes, américaines et internationales en matière de retraite et autres normes comptables en matière d'avantages sociaux postérieurs à l'emploi exigent que le taux d'actualisation d'un régime soit fixé en ce qui concerne les rendements d'obligations de sociétés de qualité supérieure. En raison de la rareté des obligations de sociétés à long terme canadiennes de qualité supérieure, l'élaboration de taux d'actualisation appropriés pour les régimes de retraite et les régimes d'avantages sociaux postérieurs à l'emploi au Canada peuvent s'avérer un défi. D'ailleurs, il en a été ainsi durant les bouleversements sur les marchés boursiers à la fin de 2008 et au début de 2009.

Le groupe de travail rédigera une note éducative qui comprend les pratiques exemplaires à l'intention des actuaires qui fournissent des conseils aux promoteurs de régimes sur la sélection de taux d'actualisation comptables appropriés.

L'examen du groupe de travail comprendra les points suivants :

  1. Les exigences des normes comptables pertinentes en matière de sélection de taux d'actualisation.
  2. Quelles obligations devraient être incluses dans l'analyse et lesquelles devraient en être exclues (d'après des facteurs tels que la taille à l'émission, la qualité du crédit, le caractère remboursable, etc.)
  3. La détermination de la tarification des obligations comprises dans l'analyse.
  4. Si les obligations « aberrantes » sont à exclure (et le cas échéant, la manière par laquelle on les exclut).
  5. L'élaboration d'une courbe de rendement et d'une courbe de taux au comptant appropriées.
  6. Les approches pour aborder la question de la rareté des obligations de sociétés à long terme de qualité supérieure au Canada.

Un Groupe de travail sur l'examen externe par les pairs a été créé, et Hélène Pouliot (présidente) et Jacqueline Friedland ont été nommées au groupe de travail. Le groupe de travail est doté du mandat suivant :

Le mandat du Groupe de travail sur l'examen externe par les pairs est de travailler avec le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) pour examiner les exigences de la ligne directrice E-15 aux fins de l'examen externe par les pairs du travail de l'actuaire désigné.

Le premier objectif de l'examen est de réévaluer le besoin d'effectuer un examen externe par les pairs en raison de l'intention du BSIF d'intensifier son propre examen de la fonction actuarielle. Alors, dans l'éventualité où le groupe de travail détermine qu'un examen externe par les pairs est nécessaire, l'objectif du groupe de travail serait de recommander des changements à la ligne directrice E-15 ainsi que des conseils actuariels à l'appui afin de mieux répondre aux besoins de tous les utilisateurs.

Le groupe de travail sur les normes internationales en matière de pensions et d'avantages sociaux et le Groupe de travail sur les normes comptables internationales et les normes actuarielles (assurance) ont été dissouts avec remerciements.

À titre d'information seulement :

Martin Ouellet a complété son mandat au sein du Groupe de travail sur la GAP, qui relève de la Commission de pratique d'investissement, avec date d'entrée en vigueur le 1er janvier 2011.

Bill Osenton a démissionné de la Commission de rédaction des normes de pratique.

Tim Bishop a complété son mandat au sein de la Commission de pratique d'investissement, avec date d'entrée en vigueur le 31 décembre 2010. Andrey Marchenko a complété son mandat avec date d'entrée en vigueur le 30 juin 2011, et Harold Hugel a démissionné de la commission avec date d'entrée en vigueur le 30 juin 2011.

Greg Heise a complété son mandat au sein de la Commission des rapports financiers des régimes de retraite, avec date d'entrée en vigueur le 1er août 2011.

Wally Bridel, Elizabeth Boulanger, Bill Beatty et Michael White ont complété leur mandat au sein de la Commission sur la gestion des risques et le capital requis, avec date d'entrée en vigueur le 1er juillet 2011.

Eric Jobin et Leonard Pressey ont démissionné de la Commission des rapports financiers des compagnies d'assurance-vie, avec date d'entrée en vigueur le 1er avril 2011.

 

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