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Juin 2015
 
 

Divers documents sont porteurs de messages importants

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par Bruce Langstroth, FICA

L’autre jour, j’ai été amené à réfléchir à l’importance des notes éducatives et des documents de recherche, qui sont les principaux fruits du travail de la Direction de la pratique actuarielle et de ses commissions. S’agissant d’une affaire disciplinaire, je ne vous en révélerai pas les détails. Je vous dirai par contre que l’un des problèmes soulevés était lié à la divergence des points de vue que nous avions à l’égard des notes éducatives, et j’ose espérer que mon point de vue est celui que partage la grande majorité de la profession. J’ai donc jugé bon de vous en glisser un mot.

Au Canada, la pratique actuarielle est régie par des normes, des notes éducatives et des documents de recherche, mais ceux-ci n’ont pas tous le même poids ou la même importance.

Ce sont les normes qui revêtent la plus grande importance. Les normes de pratique expriment de façon claire les éléments auxquels les praticiens sont censés se conformer dans leur pratique. Il s’agit d’exigences minimales qui doivent être remplies. Toute pratique qui s’écarte des normes de pratique est interdite, sauf en de très rares situations.

En règle générale, les notes éducatives décrivent une ou plusieurs pratiques qui sont conformes aux normes de pratique et elles ont pour but de restreindre l’éventail possible des pratiques pouvant être compatibles avec les normes de pratique. La ou les pratiques décrites dans une note éducative représentent la pratique actuarielle reconnue, et l’actuaire qui agit de manière conforme à une note éducative peut habituellement supposer qu’il agit dans le respect des normes de pratique. Cependant, les notes éducatives ne donnent pas une description exhaustive des pratiques jugées acceptables, et le praticien peut s’écarter d’elles à condition qu’il puisse justifier la pratique qu’il applique.

Si les documents de recherche portent sur divers sujets, ils entrent généralement dans l’une de deux catégories : soit ils donnent une description d’une ou de plusieurs pratiques pouvant être acceptables, soit ils décrivent le travail qui a été fait à l’appui d’une norme de pratique ou d’une note éducative. Dans un cas comme dans l’autre, le praticien peut mettre en application les pratiques décrites dans un document de recherche, pourvu qu’il soit convaincu de leur conformité aux normes de pratique.

On pourrait assimiler les normes de pratique, les notes éducatives et les documents de recherche, respectivement, aux termes « doit », « devrait » et « peut ». La pratique doit être conforme aux normes de pratique et les écarts ne sont pas autorisés. La pratique devrait être conforme aux notes éducatives, mais il est permis de s’en écarter à condition de bien le justifier. Enfin, la pratique peut être conforme aux documents de recherche, mais on ne s’attend pas forcément à ce que les professionnels le fassent.

Il est nécessaire, mais non suffisant, de bien connaître les normes de pratique qui s’appliquent à son domaine de pratique. Le praticien est également tenu de bien connaître les notes éducatives qui se rapportent à son domaine et il doit soit les mettre en application, soit justifier le recours à d’autres pratiques. Bien qu’il soit de bonne pratique d’être au courant des documents de recherche, cela n’est pas obligatoire.

En résumé, le praticien doit être au courant des normes de pratique et des notes éducatives s’appliquant à son domaine de pratique et il doit veiller à utiliser des pratiques qui soient conformes aux normes de pratique et qui sont soit conformes aux notes éducatives, soit différentes de celles-ci à condition d’être conformes aux normes de pratique. La mise en application des documents de recherche n’est pas considérée comme une bonne pratique nécessaire, et le praticien qui souhaite mettre en application des pratiques décrites dans un document de recherche devrait s’assurer de leur conformité aux normes de pratique.

Bruce Langstroth, FICA, est le président de la Direction de la pratique actuarielle.

 

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