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Décembre 2013
 
 

L’augmentation de la cohérence constitue un objectif pour 2014

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par Bruce Langstroth, FICA

 

J’ai déjà parlé de cohérence auparavant, mais en lien avec d’autres sujets. Ce mois-ci, j’aborderai la cohérence en tant que telle.

Lorsque je parle de cohérence, je fais référence à la cohérence entre les domaines de pratique. Nos normes de pratique exposent à la fois les exigences générales et celles qui sont propres aux domaines de pratique, lesquelles sont présentées sous forme de principes et de prescriptions plus précises. Mais dans aucun cas ces normes n’exigent qu’il y ait cohérence entre les domaines de pratique. En règle générale, le matériel d’orientation, soit les notes éducatives et les documents de recherche, est axé sur un domaine de pratique en particulier et cherche rarement, voire jamais, à englober plusieurs domaines de pratique.

Ainsi, lorsque les pratiques sont cohérentes entre deux domaines différents, c’est souvent un hasard. Dans la mesure où la pratique a évolué dans différents sens et vise des objectifs fondamentalement différents, une telle situation peut être acceptable. Mais il peut être difficile pour la profession d’expliquer certaines de ces incohérences et, dans les cas extrêmes, cela pourrait miner sa crédibilité. Il peut être difficile pour les intervenants importants de croire ou de comprendre comment les praticiens peuvent en arriver à des conclusions sensiblement différentes.

L’exemple de l’amélioration de la mortalité illustre bien cette situation. Des hypothèses relatives aux taux de mortalité et d’amélioration de la mortalité sont formulées dans la pratique des régimes de retraite, de l’assurance-vie, de l’expertise devant les tribunaux et (possiblement) de la gestion du risque d’entreprise. Ces hypothèses peuvent être utilisées à diverses fins, notamment la tarification, l’établissement des coûts, le provisionnement, la comptabilisation, les rapports financiers, la solvabilité, la réglementation, le capital économique et bien d’autres encore. Dans quelles circonstances et pour quels groupes est-il acceptable de recourir à des hypothèses différentes et dans quelles circonstances cela n’est-il pas acceptable?

Plus précisément, une société d’assurance-vie canadienne (ayant un régime de retraite à prestations déterminées) formulera des hypothèses d’amélioration de la mortalité en lien avec ses produits d'assurance de personnes, ses rentes et son régime de retraite aux fins de ses rapports financiers. Le Conseil des normes actuarielles a promulgué des normes imposant un élément de cohérence quant aux assurances de personnes et aux rentes, mais pas en ce qui concerne ces branches d’activités et les régimes de retraite. Est-il logique que ces hypothèses soient différentes et, le cas échéant, dans quelles circonstances?

Un point de vue soutient qu’il existe une tendance générale sous-jacente de longévité accrue et que, étant donné l'impossibilité de démontrer que les taux d'amélioration de la mortalité devraient être différents selon les groupes, il convient de présumer que la même tendance prévaut pour tout le monde. Selon ce point de vue, on peut présumer qu’on évaluera tous les renseignements disponibles et que, en se fondant sur ceux-ci, on constituera une échelle d’amélioration de la mortalité convenant à toutes les fins.

Selon un autre point de vue, les taux d’amélioration de la mortalité sont et devraient être différents selon les populations, et les hypothèses devraient tenir compte de ces différences. Cela suppose que l’on choisit des sous-ensembles parmi les renseignements disponibles (ceux qui correspondent le mieux aux populations visées) et que l’on élabore des hypothèses à partir de ces données.

Il s’agit là d’un problème épineux étant donné qu’il n’existe pas de données solides et crédibles permettant d’évaluer les taux d’amélioration de la mortalité pour différents groupes et d’en arriver à une conclusion défendable. Nous ne sommes pas en mesure de démontrer que l’amélioration de la mortalité de la population est (ou n’est pas) différente de celle des retraités, des assurés, des rentiers, des personnes handicapées et d’autres groupes. Ces démonstrations ne pouvant être faites, nous nous retrouvons avec des hypothèses différentes formulées par des praticiens individuellement ou par des groupes de praticiens en fonction des données et des points de vue qu’ils ont voulu utiliser.

Voilà manifestement le genre de situation qui nécessite des normes ou des conseils. En 2014, en collaboration avec le Conseil des normes actuarielles, la Direction de la pratique actuarielle, ses commissions et d’autres parties prenantes s’efforceront d’accroître le degré de cohérence et de veiller à ce que la profession soit en mesure de justifier les incohérences qui devraient demeurer selon elle. 

Bruce Langstroth, FICA, est le président de la Direction de la pratique actuarielle.

 

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